Syndicat Intercommunal d’Information Géographique
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Réunion du Conseil Syndical

 

La prochaine réunion du Conseil du SiiG aura lieu aux date et heure suivantes :

 

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Réunion du Bureau Syndical

Jeudi 23 septembre 2021 à 18h00

Salle des fêtes - Centre Socio-Culturel - ORSAN

 

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Réunion du Conseil Syndical

Jeudi 30 septembre 2021 à 18h00

Salle des fêtes - Centre Socio-Culturel - ORSAN

 

(Voir le plan d'accès)

 

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L'ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation du PV du jeudi 08 avril 2021 (voir le PV)
  • Délibération à prendre concernant les Contrats d'Assurance contre les Risques Statutaires
  • Délibération à prendre concernant la modification du règlement intérieur
  • Délibération à prendre concernant une Décision Modificative
  • Questions diverses
    • Mise en place des Lignes directrices de gestion
    • Mise en place du RIFSEEP
NOS ACTUALITÉS

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Voirie (Domaine, Classement, Agglomération)

Réunion du Conseil Syndical

PPRi (juillet 2022) disponibles

Réunion du Conseil Syndical

Cadastre 2022 disponible

PLU de Cavillargues disponible

Thermographie aérienne 2022

Réunion du Conseil Syndical

Interruption momentanée des services en ligne

Cadastre compoix de Bagnols-sur-Cèze disponible

Photographie aérienne 2021 disponible

Carte des lotissements disponible

Module "Dossiers d'urbanisme (OpenADS)" disponible

Réunion du Conseil Syndical

PLU de Sabran disponible

Risques de feux de forêts

Réunion du Conseil Syndical

Cadastre napoléonien de Sabran disponible

Cadastre 2021 disponible

PPRi disponibles

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1005 route de Vénéjan • 30200 Saint-Nazaire

Tél. : 04 66 90 58 00
Fax : 04 66 82 98 35

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