Syndicat Intercommunal d’Information Géographique
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Réunion du Conseil Syndical

 

La prochaine réunion du Conseil du SiiG aura lieu aux date et heure suivantes :

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Réunion du Conseil Syndical

Mercredi 14 décembre 2022 à 18h00

Salle des fêtes - Centre Socio-Culturel - ORSAN

 

(Voir le plan d'accès)

 

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L'ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation du PV du 28 septembre 2022 (Voir le PV)
  • Délibération à prendre concernant l'avenant n°2022-1 relatif à la revalorisation du tarif du service de la paie à façon à compter du 1er janvier 2023
  • Questions diverses
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Cadastre 2023 disponible

Carte géologique disponible

Perturbation momentanée des services

Occupation agricole du sol 2020 et 2021

Module de gestion de l'Habitat

PLU de Cornillon disponible

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PPRi (juillet 2022) disponibles

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Cadastre 2022 disponible

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